CACI: Journée d’information sur le carnet douanier d’admission temporaire

Les opérateurs économiques algériens devront recourir davantage au carnet douanier d’admission temporaire qui leur permettra d’importer ou d’exporter de manière temporaire des marchandises sans paiement des droits et taxes normalement applicables.

C’est là le point de vue de la directrice générale de la Chambre algérienne du commerce et d’Industrie (CACI), Ouahiba Behloul, affirmant que «l’Algérie dispose d’un dispositif très performant, mais méconnaissable, qui est le carnet douanier d’admission temporaire. C’est pourquoi nous invitons les opérateurs économiques algériens à recourir davantage à ce mécanisme qui leur offre beaucoup de facilités et d’avantages en termes de procédures douanières, de coûts, ainsi que possibilités de pénétrer des marchés à l’international».

En marge d’une journée d’information sur le carnet douanier d’admission temporaire, organisée par la CACI, en collaboration avec la direction générale des douanes algériennes (DGD) et l’Ecole supérieure algérienne des affaires (ESAA), Ouahiba Behloul a précisé que le but de cette journée était de vulgariser et sensibiliser les opérateurs économiques sur ce sujet et que le nombre des opérateurs ayant utilisé cette procédure ces trois dernières années avoisine les 130 opérateurs économiques annuellement, alors qu’il ne dépassait pas les trentaines auparavant.

Expliquant que l’Algérie était signataire des accords internationaux initiant ces procédures depuis les années 1990, mais les orientations économiques n’étaient pas en faveur de leur expansion, Ouahiba Behloul a précisé que son institution poursuivra ces actions de proximité et de sensibilisation en vue d’augmenter le nombre d’opérateurs économiques utilisant ces procédures.

Le carnet douanier d’admission temporaire est communément appelé le carnet ATA

Pour sa part, le représentant de la DGD, Adel Habsa, a expliqué que le carnet douanier d’admission temporaire, communément appelé le carnet ATA est un document de passage en douanes en suspension des droits et taxes, permettant l’exportation temporaire dans 76 pays de certains types de marchandises et équipements destinés à divers usages, notamment les échantillons commerciaux et matériels professionnels destinés aux expositions dans des foires et salons, conformément à la Convention de Bruxelles de 1961 et la Convention d’Istanbul de 1990.

Selon lui, le carnet douanier, remplace les obligations déclaratives lors du franchissement de chaque frontière et dispense de fournir aux douanes une garantie (caution ou consignation) exigible par les douanes pour toute exportation ou importation temporaire.

Le régime du carnet ATA exclu, selon Adel Habsa, les matériels destinés à la production et exécution des travaux, les marchandises devant faire objet de livraison ou de transformation, les consommables et marchandises périssables, ainsi que les moyens de transports à l’exception des véhicules spécialement aménagés.

«Dans le cadre de l’apurement du carnet ATA, l’opérateur doit prouver la réimportation de tout ce qui a été exporté sous le régime de l’admission temporaire. Le cas échéant, les services de douanes saisissent l’institution garante à l’effet de procéder à la consignation des sommes exigibles», a-t-il précisé.

Selon plusieurs participants, le carnet ATA, permettra une participation “plus agressive” des opérateurs algériens aux foires et manifestations à l’international pour promouvoir le produit algérien, notamment dans le cadre des dernières actions initiées par le ministère du Commerce qui avait mené plusieurs délégations algériennes dans des foires internationales.

Rabah Nadri